Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ROVE DE PALLIERES
SCEA DOMAINE DES PALLIERES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4202030
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
LE ROVE DE PALLIERES de DOMAINE DES PALLIERES

Présentation de la marque LE ROVE DE PALLIERES

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par la société DOMAINE DES PALLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROVE DE PALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DES PALLIERES domicilié(e) Domaine des Pallières, Gigondas, 84190 BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LE ROVE DE PALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROVE DE PALLIERES arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

DOMAINE DES PALLIERES a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSE DU DIABLE , LA CHAPELLE DES PALLIERES , HILARION , AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES , DOMAINE LES PALLIERES


SCEA DOMAINE DES PALLIERES, société civile d'exploitation agricole - Domaine des Pallières, Gigondas, 84190 BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 314903170


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Laits et produits laitiers ; fromages.